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Conseil Municipal jeudi 02 septembre 2021

30/08/2021
[CONSEIL MUNICIPAL]
đŸ‡«đŸ‡· Conseil municipal ce jeudi 02 septembre 2021 Ă  20h au centre François Rabelais.
 
⚠ Au regard des conditions sanitaires l’ouverture au public est de nouveau possible dans le respect des distanciations et des gestes barriĂšres.
 
đŸŽ„ En live sur la page facebook 
 

Ordre du jour :

  • Election des dĂ©lĂ©guĂ©s au SIDERM
  • Insertion de publicitĂ© dans le canard changĂ©en
  • DĂ©signation du coordonnateur du recensement
  • Recensement de la population – ModalitĂ©s de rĂ©munĂ©ration et indemnisation des agents recenseurs
  • Recrutement occasionnel – service comptabilitĂ©
  • Recrutement et rĂ©munĂ©ration des enseignants et des vacataires dans le cadre de l’étude surveillĂ©e
  • Transfert de terrains entre la ZAC de la GROUAS et la commune de ChangĂ©
  • Modification de crĂ©dits – Lotissement du Pont
  • DĂ©cision modificative n°1 – Budget ville
  • Cession de parcelles – rue Jules Ferry
  • DĂ©nomination des voies du lotissement « Le Domaine des Pins »
  • Diminution du temps de travail d’un agent
  • Gestion du Vaotram – convention de dĂ©lĂ©gation de la  RĂ©gion des Pays de la Loire au profit de la ville de ChangĂ© pour la gestion du service du VAOTRAM
  • Gestion du transport scolaire – Convention de dĂ©lĂ©gation
Conseil municipal du jeudi 20 mai 2021 à 20h au centre François Rabelais.

ORDRE DU JOUR

  • AdhĂ©sion au service ressources humaines communautaire
  • RĂšglement et tarifs de l’accueil pĂ©riscolaire et de la restauration scolaire
  • Subvention Ă  l’association des conciliateurs de justice
  • Subvention rĂ©novation Ă©nergĂ©tique pĂŽle santĂ©
  • Subvention rĂ©seaux assainissement collectif – RD-184
  • Subvention autosurveillance des systĂšmes d’assainissement
  • Convention de refacturation des charges d’entretien de l’espace emploi formation
  • Modification des tarifs votĂ©s par la dĂ©libĂ©ration du 10 dĂ©cembre 2020
  • Convention de servitude Enedis pour le passage d’une ligne sur la parcelle AC 71
  • Convention de servitude Enedis pour le passage d’une ligne sur les parcelles AA 41, AA 42 et AA 284
  • Acquisition des parcelles AS 455 et AS 456 – Chemin de Chefraison
  • Modification du temps de travail d’un emploi d’agent d’animation
  • Modification du tableau des emplois

 

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