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CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2020 – VIDEO

08/10/2020

🇫🇷 Conseil municipal le jeudi 08 octobre 2020 à 20h au centre F. Rabelais.

👉 ORDRE DU JOUR

1. Déploiement de la fibre – Convention d’autorisation de travaux, de droits d’usage et de droit de passage pour l’installation d’équipements de communication électronique
2. Reconduction du groupement de commandes avec la communauté de communes du sud est du pays manceau pour la conclusion d’un marché public relatif à des prestations d’entretien et de nettoyage
3. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’assainissement collectif
4. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’eau potable
5. Désignation d’un élu référent aux commissions de sécurité
6. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
7. Modification des statuts de la communauté de communes
8. Subvention exceptionnelle à la section des jeunes sapeurs-pompiers de la Section Sud Est Manceau
9. Recensement de la population – Désignation du coordonnateur
10. Recensement de la population – Modalités de rémunération et d’indemnisation des agents recenseurs
11. Etude surveillée – Modalités de rémunération des vacataires

Précédent conseil municipal :

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